Déposée le 20 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DU PRUNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAISON DU PRUNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DU PRUNEAU domicilié(e) BRAUNES - 47320 - LAFITTE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 145 437 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL MAISON DU PRUNEAU domicilié(e) “ Braunes ” - 47320 - LAFITTE SUR LOT - France.
La marque MAISON DU PRUNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MAISON DU PRUNEAU, SARL - BRAUNES - 47320 - LAFITTE SUR LOT - France - SIREN 402145437
SARL MAISON DU PRUNEAU - “ Braunes ” - 47320 - LAFITTE SUR LOT - France
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2000 n°2184222 - Publication au BOPI 2000-10-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2011 n°2467697 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-04-07
Inscription le 7 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°559244 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-04-07
Inscription le 7 avril 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°559243 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-04-07
Confiserie Fruits conservés et séchés Pruneaux à l'armagnac
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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